{"id":195,"date":"2022-03-28T23:14:42","date_gmt":"2022-03-28T21:14:42","guid":{"rendered":"http:\/\/new.ecolesaintjosephdardilly.fr\/?page_id=195"},"modified":"2023-09-03T16:30:18","modified_gmt":"2023-09-03T14:30:18","slug":"le-reglement-interieur-2","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/le-reglement-interieur-2\/","title":{"rendered":"Le r\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>REGLEMENT INTERIEUR<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>PREAMBULE<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9cole Saint-Joseph est une \u00e9cole catholique sous contrat avec l\u2019Etat, elle accepte tous les \u00e9l\u00e8ves dont les familles reconnaissent et acceptent son appartenance \u00e0 l\u2019Enseignement Catholique, et qui adh\u00e8rent \u00e0 son Projet (pastoral, \u00e9ducatif et p\u00e9dagogique).<\/p>\n\n\n\n<p><strong>L\u2019inscription d\u2019un \u00e9l\u00e8ve est \u00e9tablie pour toute la dur\u00e9e de sa scolarit\u00e9. Toutefois, le non-respect du pr\u00e9sent r\u00e8glement constituerait une rupture de contrat entre l\u2019\u00e9tablissement et la famille, et pourrait entra\u00eener une exclusion d\u00e9finitive de l\u2019enfant.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement est un contrat moral entre l\u2019administration de l\u2019\u00e9tablissement&nbsp;; le personnel enseignant&nbsp;; le personnel de l\u2019\u00e9cole&nbsp;; les familles&nbsp;; et les \u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n\n\n\n<p>Il exige une adh\u00e9sion de tous, n\u00e9cessite une acceptation des responsabilit\u00e9s et marque le d\u00e9sir de collaboration \u00e0 la bonne vie du groupe que constitue l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>La prise de conscience par chacun de ses droits et de ses devoirs vise \u00e0 transformer peu \u00e0 peu une discipline impos\u00e9e en une responsabilit\u00e9 pleinement assum\u00e9e, une autonomie. L\u2019inscription de l\u2019\u00e9l\u00e8ve dans l\u2019\u00e9tablissement implique que parents et enfant acceptent le r\u00e8glement int\u00e9rieur et le travail qui y est demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce r\u00e8glement doit \u00eatre lu attentivement par chacun et sign\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole Saint-Joseph s\u2019appuie sur le projet \u00e9ducatif de l\u2019\u00e9tablissement, en r\u00e9f\u00e9rence aux valeurs chr\u00e9tiennes qui animent l\u2019enseignement catholique. Il d\u00e9finit les r\u00e8gles de fonctionnement ainsi que les droits et les obligations de chaque membre de la communaut\u00e9 \u00e9ducative. Il concerne \u00e9l\u00e8ves, parents et personnels d\u2019\u00e9ducation. Le r\u00e8glement int\u00e9rieur est applicable \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement mais aussi sur tous les lieux scolaires ext\u00e9rieurs, en d\u00e9placement et en sorties scolaires. Il fait r\u00e9f\u00e9rence sur tous les temps scolaires, durant les cours et aussi sur les temps p\u00e9riscolaires, self, cantine, garderie, \u00e9tude, APC (Aides P\u00e9dagogiques Compl\u00e9mentaires).<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9cole est un lieu o\u00f9 chacun, enfant ou adulte a le droit de se sentir en s\u00e9curit\u00e9. Aussi, toute conduite qui constitue une agression \u00e0 l\u2019\u00e9gard des personnes et des biens est interdite. De m\u00eame, aucune attitude de d\u00e9nigrement d\u2019une part ou de l\u2019autre ne peut \u00eatre tol\u00e9r\u00e9e, enfin, ce r\u00e8glement implique que toutes les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mises en place par l\u2019\u00e9tablissement doivent \u00eatre respect\u00e9es par chacun, parents, enfants et membres de la communaut\u00e9 \u00e9ducative.<\/p>\n\n\n\n<p>L&#8217;enfant, ou l&#8217;adulte doit se sentir en s\u00e9curit\u00e9 pour apprendre et travailler dans de bonnes conditions. Etabli en concertation avec le conseil des ma\u00eetres et tout le personnel \u00e9ducatif, le r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole Saint-Joseph a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement relu et r\u00e9fl\u00e9chi en Conseil d\u2019\u00e9tablissement le 29 juin 2023. Etaient pr\u00e9sents : Apel, Ogec, enseignants, personnels \u00e9ducatifs, \u00e9l\u00e8ves ainsi que le Pr\u00eatre r\u00e9f\u00e9rent, S\u00e9verin Lang. Le chef d\u2019\u00e9tablissement, Sandrine Varlet, responsable de la vie scolaire, veille \u00e0 la bonne application de ce r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Rappel \u00e0 la loi :<\/u><\/strong> Comme tout \u00e9tablissement recevant du public, principalement des enfants, l\u2019\u00e9cole Saint-Joseph est soumise \u00e0 l\u2019application des lois de sant\u00e9 publique.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les animaux tenus en laisse ou dans un sac sont strictement interdits dans les locaux de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Fumer ou vapoter sont strictement interdits au sein de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa L\u2019usage du t\u00e9l\u00e9phone portable par les \u00e9l\u00e8ves du primaire est strictement interdit. En cas d\u2019usage, il sera rendu aux parents dans le bureau du chef d\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les g\u00e2teaux d\u2019anniversaires doivent \u00eatre industriels, aucun g\u00e2teau \u00ab fait maison \u00bb ou venant de chez un p\u00e2tissier ne peut \u00eatre distribu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les bonbons, sucettes et chewing gums sont interdits \u00e0 l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong><u>SECURITE ET RESPONSABILITE<\/u><\/strong><\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">1.&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; L\u2019\u00e9cole est civilement responsable des \u00e9l\u00e8ves pendant leur temps scolaire. La surveillance s\u2019exerce de mani\u00e8re continue et la s\u00e9curit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves est constamment assur\u00e9e en tenant compte de la nature des activit\u00e9s propos\u00e9es. Le service de surveillance \u00e0 l\u2019accueil, \u00e0 la sortie et pendant les r\u00e9cr\u00e9ations fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre les enseignants et les personnels \u00e9ducatifs.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Quand les activit\u00e9s n\u00e9cessitent une forme d\u2019organisation particuli\u00e8re, l\u2019enseignant peut faire participer d\u2019autres personnes sous certaines conditions. Par sa pr\u00e9sence et son action, il assume de fa\u00e7on permanente la responsabilit\u00e9 p\u00e9dagogique de l\u2019organisation, il sait toujours o\u00f9 sont les \u00e9l\u00e8ves, les intervenants ext\u00e9rieurs sont r\u00e9guli\u00e8rement autoris\u00e9s et agr\u00e9\u00e9s, et sont plac\u00e9s sous son autorit\u00e9. Il arrive que des parents volontaires agissant \u00e0 titre b\u00e9n\u00e9vole, aident le ma\u00eetre pour l\u2019encadrement d\u2019activit\u00e9s scolaires se d\u00e9roulant \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole mais pendant le temps scolaire.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">2.&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;Des exercices de s\u00e9curit\u00e9 ont lieu suivant la r\u00e8glementation en vigueur. Il est formellement interdit aux \u00e9l\u00e8ves de jouer avec les dispositifs d\u2019alerte incendie et d\u2019intervention (ex : les extincteurs).<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">3.&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Pendant le temps scolaire, les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 quitter l\u2019\u00e9cole, exception faite des suivis hebdomadaires chez un professionnel (du type orthophoniste, ergoth\u00e9rapeute,..). Auquel cas, l\u2019organisation aura \u00e9t\u00e9 valid\u00e9e avec l\u2019enseignant qui est responsable de l\u2019entr\u00e9e et de la sortie des \u00e9l\u00e8ves.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">4.&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Pour \u00e9viter les accidents, il est interdit :<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">a. De se bousculer et de courir dans les escaliers ou dans les couloirs.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">b. De rester \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des classes sans surveillance d\u2019un adulte.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">5.&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Si l\u2019\u00e9l\u00e8ve accueilli ne peut suivre les cours, les parents en seront imm\u00e9diatement avis\u00e9s pour venir le chercher et inform\u00e9s des soins prodigu\u00e9s.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">6. &nbsp;&nbsp;&nbsp;Tout objet potentiellement &nbsp;dangereux (parapluie, couteau, cutter, p\u00e9tard, \u2026) est strictement interdit.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;7.&nbsp; &nbsp;Le portable ,ou &nbsp;tout objet connect\u00e9 sont interdits aux enfants \u00e0 l\u2019\u00e9cole.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;8.&nbsp; &nbsp;L\u2019usage de bicyclettes est interdit dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole. Leurs propri\u00e9taires doivent franchir le seuil du portail, le pied \u00e0 terre.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">9. &nbsp;&nbsp;Sorties scolaires : les enfants viennent \u00e0 l\u2019\u00e9cole dans une tenue adapt\u00e9e \u00e0 l\u2019objet de la sortie (sport, mus\u00e9e, lieux de culte) et du temps. Les adultes accompagnateurs sont choisis par les enseignants. Les parents accompagnateurs sont responsables des groupes qui leur sont confi\u00e9s. Ils ne sont en aucun cas autoris\u00e9s \u00e0 prendre des photos ou des vid\u00e9os.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">10.&nbsp;&nbsp; &nbsp;L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves est couvert par l\u2019assurance scolaire Mutuelle Saint-Christophe pour toutes les activit\u00e9s scolaires et extra scolaires. Vous pouvez trouver la notice d\u2019information sur le site internet de l\u2019\u00e9tablissement.<\/h5>\n\n\n\n<p><strong><u>DEPLACEMENTS DANS L\u2019ETABLISSEMENT<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les d\u00e9placements dans les locaux de l\u2019\u00e9cole se font calmement, en rang, dans le respect des classes qui travaillent.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Durant les heures de cours : 8h30-11h40 \/ 13h30 \u2013 16h30, les \u00e9l\u00e8ves se d\u00e9placent sous la responsabilit\u00e9 des enseignants et des personnels \u00e9ducatifs.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les \u00e9l\u00e8ves et leurs parents ne sont pas autoris\u00e9s <strong>\u00e0 se d\u00e9placer dans les couloirs<\/strong> et dans les salles en dehors de ces temps-l\u00e0. (sauf rdv avec l\u2019enseignant).<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Tout v\u00eatement ou objet oubli\u00e9 sera r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 le lendemain.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019usage de l\u2019ascenseur est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite et aux poussettes. <strong>L\u2019\u00e9cole est ferm\u00e9e \u00e0 partir de 8h30 les enfants sont pris en charge par les enseignants, les parents ont quitt\u00e9 l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9tablissement<\/strong>. Pour une question de s\u00e9curit\u00e9, aucun parent n\u2019est autoris\u00e9 \u00e0 rester sur la cour apr\u00e8s avoir r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 son enfant.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong><u>&nbsp;<\/u><\/strong><\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong><u>L\u2019ELEVE<\/u><\/strong><\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Pour suivre une bonne journ\u00e9e de classe, un \u00e9l\u00e8ve arrive en bonne sant\u00e9<strong>, sans temp\u00e9rature ni soucis m\u00e9dicaux<\/strong> importants. Les \u00e9l\u00e8ves sont accueillis dans l\u2019\u00e9cole dans l\u2019ann\u00e9e de leurs 3 ans. Sans couches ni biberons, les enfants sont propres \u00e0 leur entr\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">\u00ab On ne na\u00eet pas \u00e9l\u00e8ve, on le devient \u00bb<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Des r\u00e8gles de scolarisation puis de travail leur sont transmises tout au long de leur scolarit\u00e9.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Les r\u00e8gles \u00e9l\u00e9mentaires de politesse sont demand\u00e9es aux \u00e9l\u00e8ves.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Durant leur scolarit\u00e9 \u00e9l\u00e9mentaire, \u00e0 partir du CE2 le vouvoiement leur sera demand\u00e9 lorsqu\u2019ils s\u2019adressent aux adultes de l\u2019\u00e9tablissement. Les parents vouvoient les adultes de l\u2019\u00e9cole.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">A l\u2019\u00e9l\u00e9mentaire, les \u00e9l\u00e8ves g\u00e8rent leur mat\u00e9riel et ont le souci chaque jour d\u2019amener les affaires dont ils auront l\u2019usage. Un travail r\u00e9gulier leur est demand\u00e9. Ils ont \u00e0 c\u0153ur de se tenir \u00e0 jour de celui-ci.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">L\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative demeure vigilante en ce qui concerne la violence verbale et gestuelle. Un respect des personnes et du mat\u00e9riel est attendu de tous.<\/h5>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;Dans chaque classe, un ensemble de r\u00e8gles est donn\u00e9 pour garantir la qualit\u00e9 du vivre ensemble. Ces r\u00e8gles ont \u00e9t\u00e9 expliqu\u00e9es, r\u00e9fl\u00e9chies, d\u00e9battues en groupe et les \u00e9l\u00e8ves sont tenus de les respecter. L\u2019enseignant veille \u00e0 leur application.<\/h5>\n\n\n\n<p><strong><u>Tenue<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e8ves ne doivent apporter \u00e0 l\u2019\u00e9cole ni objets de valeur, ni argent, ni jeux \u00e9lectroniques.<\/p>\n\n\n\n<p>Les objets trouv\u00e9s sont \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer dans le bureau de Madame Varlet.<\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e8ves doivent porter des tenues vestimentaires correctes, non provocantes adapt\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9cole et aux jeux sur la cour. Les sous-v\u00eatements ne sont pas visibles.<\/p>\n\n\n\n<p>La casquette permet de se prot\u00e9ger du soleil, elle se porte correctement. Son port est strictement interdit dans les locaux.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Les \u00e9l\u00e8ves ne doivent pas apporter \u00e0 l\u2019\u00e9cole des objets dont le maniement est dangereux (briquets, couteaux, ciseaux pointus, cutters\u2026).<\/p>\n\n\n\n<p>Les objets connect\u00e9s, jeux \u00e9lectroniques et t\u00e9l\u00e9phones portables ne sont pas autoris\u00e9s. Ils seront confisqu\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve et seront restitu\u00e9s uniquement aux parents. Les enseignants se r\u00e9servent le droit d\u2019interdire les jeux qui pourraient emp\u00eacher le bon d\u00e9roulement des r\u00e9cr\u00e9ations. En maternelle, les jeux sont fournis uniquement par l\u2019\u00e9cole. Pas d\u2019objets venant de la maison.<\/p>\n\n\n\n<p>Les v\u00eatements doivent obligatoirement \u00eatre marqu\u00e9s au nom de l\u2019\u00e9l\u00e8ve. Les v\u00eatements perdus, sans nom sont d\u00e9pos\u00e9s dans l\u2019\u00e9cole et gard\u00e9s seulement trois mois. Les \u00e9l\u00e8ves utilisent des cartables. Le sac \u00e0 main est interdit.<\/p>\n\n\n\n<p>Sont interdits : Le maquillage (le vernis \u00e0 ongle aussi), les tatouages, les tongs, les shorts trop courts , (tol\u00e9r\u00e9 \u00e0 mi-cuisse), les jeans ou autres v\u00eatements trou\u00e9s et les chaussures \u00e0 talons.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9cole n\u2019est pas responsable de la perte, ou de la casse&nbsp; d\u2019objets personnels de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Mise en place d\u2019un suivi<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les bilans et livrets d\u2019\u00e9valuation informent les familles des r\u00e9sultats de l\u2019enfant. (ils sont fournis via Livreval sous format num\u00e9rique qu\u2019il faut signer de fa\u00e7on d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e)<\/p>\n\n\n\n<p>Le chef d\u2019\u00e9tablissement peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 suivre particuli\u00e8rement un \u00e9l\u00e8ve. Ceci pour deux raisons : soit une demande d\u2019am\u00e9lioration du comportement, soit une am\u00e9lioration du travail personnel.<\/p>\n\n\n\n<p>Le chef d\u2019\u00e9tablissement aide l\u2019enfant \u00e0 s\u2019engager dans l\u2019am\u00e9lioration de points pr\u00e9cis qui ne donnent pas satisfaction. Les parents sont toujours tenus inform\u00e9s de l\u2019existence de ce suivi. Il s\u2019agit d\u2019une aide ponctuelle et bienveillante dans le dialogue. Cependant, si l\u2019enfant ne s\u2019implique pas dans ce contrat de comportement, des sanctions peuvent \u00eatre n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>A<\/strong>ide <strong>P<\/strong>\u00e9dagogique <strong>C<\/strong>ompl\u00e9mentaire : Les \u00e9l\u00e8ves participent \u00e0 ce temps-l\u00e0 sur demande \u00e9crite de l\u2019enseignant aux parents. Les horaires et dates sont donn\u00e9s aux parents. Ce temps-l\u00e0, sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019enseignant est consid\u00e9r\u00e9 comme un temps de soutien, d\u2019aide visant \u00e0 redonner de la m\u00e9thodologie, de l\u2019assurance, des fondamentaux aux \u00e9l\u00e8ves. L\u2019adh\u00e9sion des parents \u00e0 ce projet est fondamentale.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Eduquer<\/u><\/strong> La r\u00e9ussite et le d\u00e9veloppement de l\u2019enfant impliquent une alliance entre le monde de l\u2019\u00e9ducation et les familles. Premiers et ultimes \u00e9ducateurs, les parents sont tenus inform\u00e9s de tout manquement concernant leurs enfants.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans ce sens, ensemble, parents et \u00e9ducateurs ajustent le cadre n\u00e9cessaire pour aider l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 grandir dans l\u2019espace scolaire. Confiance, dialogue, esp\u00e9rance nourrissent l\u2019action \u00e9ducative.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;A l\u2019inscription, les parents prennent connaissance du projet \u00e9ducatif de l\u2019\u00e9tablissement. La validation de celle-ci implique leur adh\u00e9sion. Enseignants, personnels de l\u2019\u00e9ducation, parents s\u2019engagent \u00e0 travailler en collaboration dans un souci de coh\u00e9rence \u00e9ducative sans d\u00e9nigrement de part ou d\u2019autre.<\/p>\n\n\n\n<p>La dimension \u00e9ducative de la sanction est affirm\u00e9e avec une responsabilisation de l\u2019\u00e9l\u00e8ve. L\u2019objectif \u00e9tant d\u2019accompagner l\u2019\u00e9l\u00e8ve dans une r\u00e9flexion \u00e9ducative.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Toute sanction doit permettre \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u2019apprendre sur lui-m\u00eame et susciter sa compr\u00e9hension ainsi que son adh\u00e9sion aux r\u00e8gles. Enseignants et personnels veillent \u00e0 ce qu\u2019elle soit constructive et en lien avec les actes.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Discipline et Sanction<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le non-respect des r\u00e8gles de vie collective \/ des obligations \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole, ou lors des activit\u00e9s<\/p>\n\n\n\n<p>propos\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, peut entra\u00eener des mesures disciplinaires.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout \u00e9l\u00e8ve qui ne respecte pas de fa\u00e7on r\u00e9p\u00e9t\u00e9e les r\u00e8gles \u00e9l\u00e9mentaires de la vie en collectivit\u00e9 : insolence,<\/p>\n\n\n\n<p>grossi\u00e8ret\u00e9, agression verbale et\/ou physique, gestes d\u00e9plac\u00e9s, se verra infliger par le chef d\u2019\u00e9tablissement de<\/p>\n\n\n\n<p>l\u2019\u00e9cole un avertissement de conduite.<\/p>\n\n\n\n<p>Cette \u00e9num\u00e9ration des faits n\u2019est pas exhaustive. Le chef d\u2019\u00e9tablissement pourra sanctionner tout acte qu\u2019il<\/p>\n\n\n\n<p>jugera pr\u00e9judiciable au bon fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>La sanction est une r\u00e9paration permettant avant tout \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve de r\u00e9fl\u00e9chir sur le pr\u00e9judice commis sur lui-<\/p>\n\n\n\n<p>m\u00eame ou sur les autres. Elle a un objectif de pr\u00e9vention et un but \u00e9ducatif.<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><strong>&nbsp;Sanctions applicables aux \u00e9l\u00e8ves <\/strong>d\u00e9cid\u00e9es en r\u00e9ponse imm\u00e9diate par des personnels de l\u2019\u00e9tablissement concernent&nbsp;:<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<ul>\n<li>les manquements mineurs aux obligations des \u00e9l\u00e8ves<\/li>\n\n\n\n<li>les perturbations dans la vie de la classe et\/ou de l\u2019\u00e9tablissement<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>o rappel \u00e0 l\u2019ordre, Excuse orale ou \u00e9crite<\/p>\n\n\n\n<p>o mise \u00e0 l\u2019\u00e9cart temporaire dans une autre classe<\/p>\n\n\n\n<p>o billet de r\u00e9flexion<\/p>\n\n\n\n<p>o travail suppl\u00e9mentaire pour l\u2019\u00e9l\u00e8ve<\/p>\n\n\n\n<p>o entretien avec le chef d\u2019\u00e9tablissement, contrat \u00e9crit d\u2019engagement de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n<p>o avertissement informatif transmis aux parents (voir tableau dans l\u2019annexe)<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><strong>Sanctions applicables aux \u00e9l\u00e8ves<\/strong><\/li>\n\n\n\n<li><strong>a<\/strong>pr\u00e8s 3 avertissements de comportement inadapt\u00e9,<\/li>\n\n\n\n<li>en cas de manquement grave aux r\u00e8gles de la vie de l\u2019\u00e9tablissement ou de comportement, le chef d\u2019\u00e9tablissement accompagne et g\u00e8re les sanctions dans un dialogue entre \u00e9l\u00e8ves, \u00e9ducateurs et familles. Si n\u00e9cessaire, il organise un conseil \u00e9ducatif (voir annexes), voire un conseil de discipline (voir avec annexes).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>o r\u00e9paration mat\u00e9rielle avec facturation possible aux familles<\/p>\n\n\n\n<p>o retenue un soir ou un mercredi matin.<\/p>\n\n\n\n<p>o exclusion temporaire ou exclusion d\u00e9finitive (garderie, cantine, \u00e9tude, \u00e9cole).<\/p>\n\n\n\n<p><em>Le conseil de discipline peut donc \u00eatre convoqu\u00e9 pour deux situations distinctes&nbsp;:<\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em>&nbsp;\u2013 \u00c0 la suite d\u2019un fait particuli\u00e8rement grave (transgression grave d\u2019un des interdits fondamentaux).<\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em>&nbsp;\u2013 \u00c0 la suite de la r\u00e9it\u00e9ration de faits importants, dont le signalement par \u00e9crit \u00e0 la famille est rest\u00e9 sans effet sur le comportement de l\u2019\u00e9l\u00e8ve. Dans ce deuxi\u00e8me cas, il est tr\u00e8s important que la famille ait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venue par \u00e9crit du comportement r\u00e9pr\u00e9hensible de leur enfant. Il est aussi indispensable de rappeler les mesures et actions \u00e9ducatives dont l\u2019\u00e9l\u00e8ve a d\u00e9j\u00e0 fait l\u2019objet avant d\u2019avoir convoqu\u00e9 ce conseil de discipline.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019encadrement est seul habilit\u00e9 \u00e0 donner une sanction.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout avertissement sera sign\u00e9 par la direction et par les parents.<\/p>\n\n\n\n<p><em>&nbsp;Nous attirons l\u2019attention de tous sur l\u2019importance de sensibiliser les \u00e9l\u00e8ves au respect du mat\u00e9riel sur tous les temps de la vie de l\u2019\u00e9cole. C\u2019est pourquoi en cas de manquement grave une \u00e9viction imm\u00e9diate de la cantine, des ateliers du temps de midi, de la biblioth\u00e8que, de l\u2019\u00e9tude, de la garderie pourrait se produire.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e8ves, comme leur famille, s&#8217;interdisent tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte \u00e0 la fonction ou \u00e0 la personne des enseignants ou du personnel de l&#8217;\u00e9cole et au respect d\u00fb \u00e0 leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.<\/p>\n\n\n\n<p>Il estdemand\u00e9 aux parents, si des probl\u00e8mes sont constat\u00e9s et qu\u2019ils concernent l\u2019\u00e9cole, de les exposer \u00e0 l\u2019\u00e9quipe ou au chef d\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est formellement interdit aux parents de r\u00e9gler des diff\u00e9rends personnels avec un \u00e9l\u00e8ve ou une autre personne \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement. Si des probl\u00e8mes sont constat\u00e9s et qu\u2019ils concernent l\u2019\u00e9cole, ceux-ci doivent \u00eatre expos\u00e9s soit \u00e0 l\u2019enseignant soit au chef d\u2019\u00e9tablissement qui prendra les mesures n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong><u>&nbsp;<\/u><\/strong><\/h5>\n\n\n\n<p><strong><u>SANTE<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><em>Pour suivre une bonne journ\u00e9e de classe, un \u00e9l\u00e8ve arrive en bonne sant\u00e9, sans temp\u00e9rature ni soucis<\/em> <em>m\u00e9dicaux importants<\/em><\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Etat de sant\u00e9 et hygi\u00e8ne des \u00e9l\u00e8ves<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 et l\u2019hygi\u00e8ne des \u00e9l\u00e8ves accueillis \u00e0 l\u2019\u00e9cole doivent leur permettre d\u2019\u00eatre disponibles, respectueux pour la vie de groupe et aptes aux activit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>La pr\u00e9sence de poux devra \u00eatre signal\u00e9e et trait\u00e9e pour \u00e9viter toute propagation.<\/p>\n\n\n\n<p>La r\u00e9admission d\u2019un enfant soumis \u00e0 une mesure d\u2019\u00e9viction pour maladie contagieuse ne pourra se faire qu\u2019apr\u00e8s le d\u00e9lai prescrit sur le certificat m\u00e9dical (selon le BO du 31\/05\/1989, les maladies soumises \u00e0 \u00e9viction sont : angine, coqueluche, dipht\u00e9rie, gale, h\u00e9patite A, imp\u00e9tigo, oreillons, rougeole, scarlatine, teigne, typho\u00efde, tuberculose).<\/p>\n\n\n\n<p>Les enseignants peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 solliciter l\u2019institution dans tout cas relatif au manque de soins ou \u00e0 la maltraitance d\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Le PAI<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Sandrine Varlet traite les demandes et distribue les PAI aux enseignants.<\/p>\n\n\n\n<p>La mise en place d\u2019un PAI (Parcours d\u2019Accueil Individualis\u00e9) permet d\u2019accueillir \u00e0 l\u2019\u00e9cole des \u00e9l\u00e8ves qui, pour des raisons de sant\u00e9 seraient amen\u00e9s \u00e0 suivre des traitements m\u00e9dicamenteux.<\/p>\n\n\n\n<p>Un document fourni par le minist\u00e8re de l\u2019\u00e9ducation nationale, \u00e9tabli avec le m\u00e9decin de famille, les parents et le chef d\u2019\u00e9tablissement, d\u00e9l\u00e8gue \u00e0 ce dernier le pouvoir d\u2019administrer le traitement indiqu\u00e9 par le m\u00e9decin traitant. M\u00e9dicaments et ordonnances sont fournis par la famille. Les m\u00e9dicaments et documents relatifs au protocole sont stock\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Le chef d\u2019\u00e9tablissement&nbsp; informe enseignants et personnels des \u00e9l\u00e8ves pour lesquels un PAI a \u00e9t\u00e9 mis en place.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;SANS PAI &nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;Les m\u00e9dicaments sont formellement interdits dans l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp; Les personnels ne sont pas habilit\u00e9s \u00e0 administrer quel que m\u00e9dicament que ce soit, m\u00eame avec ordonnance.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Plus g\u00e9n\u00e9ralement :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les \u00e9l\u00e8ves ne doivent en aucun cas transporter des m\u00e9dicaments sur eux ou dans leur cartable.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa Les enseignants ne peuvent administrer aucun m\u00e9dicament. En cas de blessure, ils proc\u00e8dent au nettoyage de la plaie, la prot\u00e8gent d\u2019une gaze st\u00e9rile et suivant la gravit\u00e9 font appel aux parents. En cas de choc, seule l\u2019application d\u2019une poche de froid est autoris\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;\u25aa Les parents sont &nbsp;appel\u00e9s pour r\u00e9cup\u00e9rer leur enfant malade ou bless\u00e9 et sont tenus de venir les chercher dans un d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa En cas d\u2019accident, le chef d\u2019\u00e9tablissement \u00e9tablit une d\u00e9claration qui permet aux parents de faire valoir leurs droits aupr\u00e8s de leur assurance.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;\u25aa En cas d\u2019urgence et d\u2019appel des pompiers, les parents sont imm\u00e9diatement pr\u00e9venus.<\/p>\n\n\n\n<p>\u25aa En cas de maladie contagieuse ou transmissible, les parents sont avertis par mail.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong><u>&nbsp;Fr\u00e9quentation et obligations scolaires<\/u><\/strong><\/h5>\n\n\n\n<p>L\u2019assiduit\u00e9 scolaire fait partie int\u00e9grante des devoirs parentaux, elle est obligatoire pour tout \u00e9l\u00e8ve inscrit.<\/p>\n\n\n\n<p>La condition premi\u00e8re de la r\u00e9ussite d\u2019un \u00e9l\u00e8ve repose sur son assiduit\u00e9 scolaire. Seules des raisons m\u00e9dicales ou familiales graves peuvent justifier une absence. En cas d\u2019absences r\u00e9p\u00e9titives et injustifi\u00e9es, le chef d\u2019\u00e9tablissement est tenu d\u2019informer l\u2019Inspecteur d\u2019Acad\u00e9mie<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Horaires scolaires, ponctualit\u00e9 et <\/u><\/strong><strong><u>absences<\/u><\/strong><strong>&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li>Les horaires et les dates officielles des cong\u00e9s scolaires doivent \u00eatre respect\u00e9s.<\/li>\n\n\n\n<li>La ponctualit\u00e9 est un \u00e9l\u00e9ment important de la vie scolaire, aussi bien pour l\u2019arriv\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole que pour les sorties de l\u2019\u00e9cole.<\/li>\n\n\n\n<li>&nbsp;Fermeture de l\u2019\u00e9cole et retards : Le portail de l\u2019\u00e9cole est ferm\u00e9 \u00e0 8h30. Tout retard cr\u00e9e d\u00e9sordre et d\u00e9rangement. Il peut \u00eatre tr\u00e8s p\u00e9nalisant pour l\u2019\u00e9l\u00e8ve. Nous vous remercions de bien vouloir respecter les horaires de cours. Ceci pour le bien de tous les enfants. Les enfants en retard seront accueillis \u00e0 11h40.<\/li>\n\n\n\n<li>Votre vigilance doit se porter sur ces points afin que vos enfants soient conscients de l\u2019int\u00e9r\u00eat que vous portez \u00e0 leur \u00e9ducation.<\/li>\n\n\n\n<li>Toute absence <strong><em>pr\u00e9vue<\/em><\/strong> doit \u00eatre justifi\u00e9e par \u00e9crit en pr\u00e9cisant la date, le motif et la dur\u00e9e de l\u2019absence.<\/li>\n\n\n\n<li>Pour les absences <strong>impr\u00e9vues<\/strong>, celles-ci doivent \u00eatre signal\u00e9es par t\u00e9l\u00e9phone <strong>avant 9h<\/strong> sur le r\u00e9pondeur de l\u2019\u00e9cole au <em>04 78 43 20 89<\/em> ou par mail \u00e0 l\u2019adresse <a href=\"mailto:ecole@esjd.fr\">ecole@esjd.fr<\/a>. Elles seront justifi\u00e9es par \u00e9crit d\u00e8s le retour de l\u2019enfant dans le cahier de liaison<em>.&nbsp; (le message t\u00e9l\u00e9phonique ne constitue pas un justificatif d\u2019absence)<\/em><\/li>\n\n\n\n<li>Absences et retards sont comptabilis\u00e9s et not\u00e9s sur le livret scolaire de l\u2019\u00e9l\u00e8ve. Noter sur le carnet de liaison tout changement dans l\u2019organisation des rituels de l\u2019enfant (garderie\/cantine). La seule parole de l\u2019\u00e9l\u00e8ve ne peut \u00eatre prise en compte. En l\u2019absence d\u2019information \u00e9crite, aucun changement ne sera effectu\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li>Toutes vacances anticip\u00e9es, prolong\u00e9es ou hors temps l\u00e9gal sont interdites.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong><u>Changements de garde ou tout autre changement<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li>Pour tout changement de garde, un document officiel sera remis au chef d\u2019\u00e9tablissement sp\u00e9cifiant les modalit\u00e9s de ce changement.<\/li>\n\n\n\n<li><br>Si une personne vient chercher l\u2019enfant exceptionnellement, l\u2019enseignant doit \u00eatre averti par \u00e9crit.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong><u>HORAIRES DE L\u2019ECOLE&nbsp;(ouvertures et fermetures des portails) :<\/u><\/strong> L\u2019\u00e9cole suit le rythme de la semaine de quatre jours. Les enfants ont donc classe le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi selon les horaires suivants&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-table\"><table><tbody><tr><td>Horaire<\/td><td>&nbsp;<\/td><td>Portails<\/td><\/tr><tr><td>8h20-8h30<\/td><td>Entr\u00e9e des classes<\/td><td><strong>Maternelles&nbsp;<\/strong>: Petit portillon chemin pi\u00e9ton <strong>Du CP \u00e0 la classe de CE2<\/strong>&nbsp;: 9 rue du cur\u00e9 d\u2019ARS <strong>CM<\/strong>&nbsp;: portillon noir rue du cur\u00e9 d\u2019ars<\/td><\/tr><tr><td>11h40<\/td><td>Sortie des classes<\/td><td><strong>Maternelles&nbsp;<\/strong>: Petit portillon chemin pi\u00e9ton <strong>Du CP \u00e0 la classe de CE2<\/strong>&nbsp;: 9 rue du cur\u00e9 d\u2019ARS <strong>CM<\/strong>&nbsp;: portillon noir rue du cur\u00e9 d\u2019ars<\/td><\/tr><tr><td>13h20-13h30<\/td><td>Entr\u00e9e des classes<\/td><td><strong>Maternelles<\/strong>&nbsp;: Petit portillon chemin pi\u00e9ton <strong>Du CP \u00e0 la classe de CM2<\/strong> : 9 rue du cur\u00e9 d\u2019ARS<\/td><\/tr><tr><td>16h25-16h35<\/td><td>Sortie des classes maternelles<\/td><td><strong>Maternelles&nbsp;<\/strong>: Petit portillon chemin pi\u00e9ton <strong>&nbsp;<\/strong><\/td><\/tr><tr><td>16H30<\/td><td>Sortie des classes<\/td><td><strong>Du CP \u00e0 la classe de CE2<\/strong>&nbsp;: 9 rue du cur\u00e9 d\u2019ARS <strong>CM<\/strong>&nbsp;: portillon noir rue du cur\u00e9 d\u2019ars<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n<p><strong>Il est imp\u00e9ratif que les \u00e9l\u00e8ves soient tous en classe install\u00e9s \u00e0 8h30 et 13H30.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les enfants passent sous la responsabilit\u00e9 des parents d\u00e8s qu\u2019ils leur ont \u00e9t\u00e9 confi\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9cole est ferm\u00e9e d\u00e8s 8h30 &nbsp;pour le matin, 13h30 et 16H40 l\u2019apr\u00e8s midi<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Le\u00e7ons et devoirs en cas d\u2019absence.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Une priorit\u00e9 : Gu\u00e9rir ! C\u2019est en bonne sant\u00e9 qu\u2019un \u00e9l\u00e8ve pourra travailler !<\/p>\n\n\n\n<p>Les devoirs sont transmis soit par un membre de la fratrie, ou par un camarade voisin (d\u00e9fini au pr\u00e9alable). Sinon ils peuvent \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s au portail aupr\u00e8s de l\u2019enseignant de l\u2019\u00e9l\u00e8ve absent.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019absence pour convenance personnelle, l\u2019enseignant ne fournit aucun devoir par anticipation. La famille veille au bon rattrapage de ceux-ci.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Dispense d\u2019EPS<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Pour une dispense ponctuelle, exceptionnelle, les parents en font la demande sur le cahier de liaison. Si cette demande se prolonge, un certificat m\u00e9dical doit \u00eatre fourni. Le jour de sport, les \u00e9l\u00e8ves ont une tenue adapt\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Sortie QUOTIDIENNE<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Les parents sont renseign\u00e9s du d\u00e9roulement de la sortie des classes et de son organisation par une circulaire \u00e0 la rentr\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>En Maternelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Par une autorisation nominative, les responsables l\u00e9gaux informent l\u2019\u00e9cole qu\u2019un tiers r\u00e9cup\u00e8re leur enfant. En l\u2019absence, un \u00e9ducateur ne laissera pas partir l\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Le d\u00e9part d\u2019un enfant est signal\u00e9 au surveillant ou \u00e0 l\u2019enseignant. Par mesure de s\u00e9curit\u00e9, le portillon de la cour doit \u00eatre tenu ferm\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>&nbsp;En Primaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e8ves de CP, CE1 et CE2 descendent pr\u00e8s du portail, accompagn\u00e9s de leur enseignant. Ils attendent pr\u00e8s du porche. La sortie doit \u00eatre ordonn\u00e9e afin d\u2019\u00e9viter tout dysfonctionnement et toujours veiller \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de chacun.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;\u2022 Les \u00e9l\u00e8ves qui quittent l\u2019\u00e9tablissement seuls auront dans leur cahier de correspondance une autorisation \u00e9crite de leurs parents. (qu\u2019ils pourront ainsi montrer \u00e0 tout adulte, \u00e0 tout moment)<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;\u2022 Les enfants r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s par leurs parents sont sous la responsabilit\u00e9 de leurs parents d\u00e8s qu\u2019ils franchissent le seuil de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous avons bien conscience des difficult\u00e9s de stationnement rencontr\u00e9es par les familles aux abords de l\u2019\u00e9tablissement. <strong>L\u2019espace devant le portail doit demeurer libre d\u2019acc\u00e8s pour tout v\u00e9hicule de secours ou de s\u00e9curit\u00e9 entre 7h30 et 18h15.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le plan vigipirate renforc\u00e9 fait qu\u2019aucun parent ne demeure dans l\u2019\u00e9cole (exception faite des rendez-vous avec l\u2019enseignant et des parents de Petite Section).<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>LA COUR<\/u><\/strong> La cour de r\u00e9cr\u00e9ation demeure un espace commun aux \u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Maternelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Papiers, d\u00e9chets sont jet\u00e9s dans la poubelle. Des jeux sont mis \u00e0 disposition des \u00e9l\u00e8ves. Ils apprennent \u00e0 partager. Les jouets de la maison ne sont pas admis \u00e0 la maternelle.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>El\u00e9mentaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e8ves ont connaissance par l\u2019enseignante et par affichage des r\u00e8gles de la cour. Ils les respectent.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour la s\u00e9curit\u00e9 de tous, seuls les ballons achet\u00e9s par l\u2019\u00e9cole sont admis. Billes, \u00e9lastiques, cordes \u00e0 sauter propri\u00e9t\u00e9s des \u00e9l\u00e8ves demeurent sous leur enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Des jours sp\u00e9cifiques sont d\u00e9di\u00e9s aux jeux de ballons.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><em>&nbsp;Le go\u00fbter Z\u00e9ro D\u00e9chet : dans le cadre d\u2019un projet initi\u00e9 par le conseil des \u00e9l\u00e8ves et en lien avec les programmes de l\u2019\u00e9cole sur le d\u00e9veloppement durable , il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de mettre en place le go\u00fbter z\u00e9ro d\u00e9chet. En conseil d\u2019\u00e9tablissement, il a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 qu\u2019\u00e0 partir du 4 septembre 2023 apporter un go\u00fbter pourquoi pas, mais un go\u00fbter sans d\u00e9chet ! C\u2019est donc une r\u00e8gle \u00e0 Saint-Joseph&nbsp;!<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Temps p\u00e9riscolaire<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les temps du midi et d\u2019accueil du matin et du soir , hors temps scolaire , sont des services r\u00e9serv\u00e9s aux familles dont les 2 parents travaillent. <\/strong><strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><em><u>Garderie du matin<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Les enfants sont accueillis au grand portail (9 rue du cur\u00e9 d\u2019Ars) \u00e0 partir de 7h30 jusqu\u2019\u00e0 8H00. Au-del\u00e0 de cet horaire, l\u2019accueil des \u00e9l\u00e8ves se fera de 8H20 \u00e0 8H30, comme pour une entr\u00e9e du matin.<\/p>\n\n\n\n<p>Les parents doivent accompagner leur enfant jusqu\u2019\u00e0 la surveillante qui a pris note de la pr\u00e9sence de l\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n<p>Le chef d\u2019\u00e9tablissement est responsable avec l\u2019OGEC de la vie scolaire et de la gestion de ces temps p\u00e9riscolaires. Ils organisent et g\u00e8rent \u00e9l\u00e8ves et le personnel surveillant. Celui-ci informe r\u00e9guli\u00e8rement des difficult\u00e9s rencontr\u00e9es ou am\u00e9liorations \u00e0 effectuer. Si des sanctions doivent \u00eatre prises, c\u2019est en concertation avec le CE.<\/p>\n\n\n\n<p><em><u>Cantine<\/u><\/em><em><\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Les repas se d\u00e9roulent en trois services. Les repas propos\u00e9s ne peuvent \u00eatre impos\u00e9s, sous aucune forme, aux enfants. Dans le cadre de l\u2019\u00e9ducation au go\u00fbt et pour son bien-\u00eatre, l\u2019\u00e9ducateur incite l\u2019enfant \u00e0 go\u00fbter et \u00e0 prendre un repas \u00e9quilibr\u00e9. D\u00e8s la PS, les enfants doivent \u00eatre en mesure de manger seuls (sauf situation particuli\u00e8re \u00e0 traiter avec le chef d\u2019\u00e9tablissement).<\/p>\n\n\n\n<p><em><u>Garderie du soir pour les \u00e9l\u00e8ves scolaris\u00e9s en maternelle (P.S., M.S., et G.S.)<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n<p>La garderie du soir d\u00e9bute \u00e0 16H35 pour les enfants des classes maternelles qui restent \u00e0 l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n\n\n\n<p>Les parents peuvent venir chercher leurs enfants scolaris\u00e9s <strong><u>en maternelle<\/u><\/strong> entre 17h et 17h05, \u00e0 17h30\/17h35 ou 18h jusqu\u2019\u00e0 18h15, dernier d\u00e9lai.<\/p>\n\n\n\n<p><em><u>Etude et garderie du soir pour les \u00e9l\u00e8ves scolaris\u00e9s en \u00e9l\u00e9mentaire (du CP au CM2)<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e8ves des classes \u00e9l\u00e9mentaires sont pris en charge de 16h35 \u00e0 17h30 \u00e0 l\u2019\u00e9tude pour faire leurs devoirs. Afin de respecter ce temps de travail, aucune sortie ne peut \u00eatre effectu\u00e9e de 16H40 \u00e0 17H30. C\u2019est une \u00e9tude surveill\u00e9e et non dirig\u00e9e, les devoirs doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s par les parents.<\/p>\n\n\n\n<p>Au-del\u00e0 de 17H40 commence une garderie, les parents pourront venir chercher leur enfant \u00e0 18h jusqu\u2019\u00e018h15 dernier d\u00e9lai.<\/p>\n\n\n\n<p><em><u>LIEU DE RECUPERATION DES ENFANTS apr\u00e8s 16h45<\/u><\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Les parents ou adultes autoris\u00e9s r\u00e9cup\u00e8rent<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li>l\u2019\u00e9l\u00e8ve (qui n\u2019a pas de fratrie dans l\u2019\u00e9cole) au grand portail 9 rue du cur\u00e9 d\u2019ARS.<\/li>\n\n\n\n<li>Les fratries au portillon , chemin grillag\u00e9<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>&nbsp;Un go\u00fbter est autoris\u00e9 sur ce temps-l\u00e0. En cas de retard, difficult\u00e9s, pr\u00e9venir l\u2019\u00e9cole au 06-<\/p>\n\n\n\n<p>Pour le bon fonctionnement de ce service, le respect des personnels et le respect du rythme des enfants, nous demandons aux parents de s\u2019organiser pour \u00eatre \u00e0 l\u2019heure. Retard : au 3<sup>e<\/sup> retard, une p\u00e9nalit\u00e9 de 50 \u20ac vous sera factur\u00e9e. Si ce retard devient r\u00e9current, l\u2019OGEC et la direction s\u2019autorisent \u00e0 exclure l\u2019enfant de mani\u00e8re temporaire ou d\u00e9finitive de la garderie.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>CORRESPONDANCE<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Sur EcoleDirecte nous d\u00e9posons \u00e0 l\u2019attention des familles des circulaires d\u2019informations g\u00e9n\u00e9rales, les calendriers, certificats de scolarit\u00e9, factures\u2026<\/p>\n\n\n\n<p><br>A partir de septembre 2023, les parents communiqueront exclusivement par le biais du cahier de carnet de liaison. Aucun mail ne pourra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 via \u00e9cole directe.<\/p>\n\n\n\n<p>Le site internet de l\u2019\u00e9cole permet d\u2019obtenir des informations sur la vie de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n\n\n\n<p>UN OUTIL : LE CARNET DE LIAISON<\/p>\n\n\n\n<p>\u2022 Nous y rassemblons pour vous les principales informations relatives \u00e0 l\u2019\u00e9cole. (Le r\u00e8glement int\u00e9rieur en vigueur, les informations importantes, \u2026).<\/p>\n\n\n\n<p>\u2022 Il nous permet de recueillir au m\u00eame endroit vos accords\/autorisations et signatures indispensables \u00e0 votre enfant (sorties, RGPD\u2026). Ce carnet de liaison est un outil de communication. Nous vous demandons de le v\u00e9rifier tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2022 Les autorisations de sorties sont \u00e0 signifier uniquement dans le cahier de correspondance.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Le carnet de liaison est un outil prioritaire de communication entre l\u2019\u00e9cole et les familles. En d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e, il est compl\u00e9t\u00e9 soigneusement par les parents. Les informations qu\u2019il contient sont essentielles. Les parents veilleront l\u00e0 le v\u00e9rifier r\u00e9guli\u00e8rement et \u00e0 signer les documents transmis, des informations relatives \u00e0 la classe peuvent y \u00eatre coll\u00e9es, des documents importants (r\u00e8glement int\u00e9rieur, etc.) figurent dans ce carnet.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>LES RENDEZ-VOUS<\/u><\/strong> Les parents, via le cahier de correspondance demandent rendez-vous aux enseignantes. L\u2019enseignante, elle aussi peut fixer un rendez-vous \u00e0 une famille. Les rendez-vous avec la directrice se prennent aupr\u00e8s de Mme Belmondo. L\u2019enseignant demeure le meilleur interlocuteur pour les questions concernant la vie de la classe ou le travail scolaire. Contact par carnet de liaison..<\/p>\n\n\n\n<p>Signatures<\/p>\n\n\n\n<p>El\u00e8ve&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Parents<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>ANNEXES AU REGLEMENT INTERIEUR DE L\u2019ECOLE<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Adapt\u00e9e, proportionn\u00e9e \u00e0 la faute, r\u00e9fl\u00e9chie, la sanction est \u00e9ducative et permet \u00e0 l\u2019enfant de se construire<\/p>\n\n\n\n<p>comme individu responsable.<\/p>\n\n\n\n<p>Ces sanctions ont pour finalit\u00e9&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li>d&#8217;attribuer \u00e0 l&#8217;\u00e9l\u00e8ve la responsabilit\u00e9 de ses actes et de le mettre en situation de s&#8217;interroger sur sa conduite en prenant conscience des cons\u00e9quences.<\/li>\n\n\n\n<li>de lui rappeler le sens et l&#8217;utilit\u00e9 des r\u00e8gles de vie en collectivit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li>de lui permettre de s\u2019am\u00e9liorer&nbsp;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-table\"><table><tbody><tr><td><strong>Motifs<\/strong><\/td><td><strong>Dispositifs possibles et progressivit\u00e9 des sanction<\/strong><\/td><\/tr><tr><td>Non respect du r\u00e8glement int\u00e9rieur (objets interdits \u00e0 l\u2019\u00e9cole, chewing-gums\u2026)<\/td><td>R\u00e9primande orale. Objet en question confisqu\u00e9 (rendu uniquement si les parents viennent le demander).<\/td><\/tr><tr><td>Indiscipline sur le temps de classe (bavardage, g\u00eane des camarades)<\/td><td>R\u00e9primande orale. En cas de r\u00e9cidives (3 r\u00e9primandes), privation de droits* ou privation partielle de r\u00e9cr\u00e9ation. En cas de nouvelle r\u00e9cidive, information aux parents. En cas de nouvelle r\u00e9cidive, proc\u00e9dure d\u2019exclusion de la classe **.<\/td><\/tr><tr><td>Indiscipline sur le temps p\u00e9riscolaire(jet de nourriture, manque de respect envers un \u00e9l\u00e8ve, adulte, etc)<\/td><td>R\u00e9primande orale. En cas de r\u00e9cidives&nbsp;: avertissement, information aux parents. Au bout de 3 avertissements de comportement&nbsp;: exclusion temporaire ou d\u00e9finitive des temps du p\u00e9riscolaire<\/td><\/tr><tr><td>Refus de travail<\/td><td>Entretien avec l\u2019\u00e9l\u00e8ve Rencontre avec les parents si le comportement persiste malgr\u00e9 des am\u00e9nagements<\/td><\/tr><tr><td>Atteinte physique involontaire \u00e0 un camarade pendant la r\u00e9cr\u00e9ation<\/td><td>Demande d\u2019excuses verbales. Accompagne l\u2019enfant \u00e0 la zone de soins.<\/td><\/tr><tr><td>Insultes envers ses camarades<\/td><td>Demande d\u2019excuses verbales. Privation partielle de r\u00e9cr\u00e9ation ou de droits. Si r\u00e9cidive&nbsp;: avertissement de comportement<\/td><\/tr><tr><td>Atteinte physique volontaire \u00e0 un camarade<\/td><td>Demande d\u2019excuses et d\u2019explication circonstanci\u00e9e (par \u00e9crit pour les plus grands). Privation partielle de r\u00e9cr\u00e9ation. Avertissement de comportement<\/td><\/tr><tr><td>Insolence envers un adulte<\/td><td>Privation de droits et\/ou proc\u00e9dure d\u2019exclusion**<\/td><\/tr><tr><td>Autres cas (objets dangereux ramen\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9cole, d\u00e9t\u00e9rioration, vol, agression caract\u00e9ris\u00e9e, r\u00e9cidives des actes mentionn\u00e9s ci-dessous) &nbsp;<\/td><td>Une r\u00e9ponse ponctuelle utilisant les sanctions pr\u00e9vues ici, et \u00e9ventuellement la r\u00e9paration\/remplacement du pr\u00e9judice subi (t\u00e2che utile \u00e0 l\u2019\u00e9cole, \u00e0 la classe : rangement, nettoyage). Pour les cas les plus graves, un conseil de discipline peut \u00eatre organis\u00e9 Remboursement des frais engag\u00e9s si d\u00e9gradation du mat\u00e9riel scolaire et des locaux, exig\u00e9 par l\u2019ogec.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n<p>* Privation de droit pour un temps donn\u00e9 : dans la classe comme dans l&#8217;\u00e9cole, il est possible de priver de fa\u00e7on<\/p>\n\n\n\n<p>partielle et pour un temps donn\u00e9 un \u00e9l\u00e8ve de l&#8217;exercice d&#8217;un droit : droit de circuler dans la classe, droit d&#8217;effectuer<\/p>\n\n\n\n<p>une responsabilit\u00e9, droit \u00e0 l&#8217;autonomie (l&#8217;\u00e9l\u00e8ve ne peut seul ouvrir une porte, prendre un mat\u00e9riel collectif\u2026), droit<\/p>\n\n\n\n<p>de prendre la parole, droit de jouer au foot\u2026<\/p>\n\n\n\n<p>** Proc\u00e9dure d\u2019exclusion : L\u2019\u00e9l\u00e8ve est temporairement exclu de la classe : il est envoy\u00e9 dans une autre classe<\/p>\n\n\n\n<p>avec un travail jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9cr\u00e9ation ou la sortie de la classe. Il sera r\u00e9primand\u00e9 et devra s\u2019expliquer sur son<\/p>\n\n\n\n<p>comportement. Il pr\u00e9sentera ou r\u00e9digera ses excuses \u00e0 la personne concern\u00e9e. Il pourra \u00e9ventuellement \u00eatre en<\/p>\n\n\n\n<p>outre priv\u00e9 partiellement de r\u00e9cr\u00e9ation. En outre, une information \u00e9crite sera faite aux parents.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>LE CONSEIL EDUCATIF<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le conseil de discipline est indispensable et constitue la mesure appropri\u00e9e dans un certain nombre de cas. Mais entre la r\u00e9ponse individuelle d\u2019un \u00e9ducateur et le conseil de discipline o\u00f9 s\u2019\u00e9labore une prise de d\u00e9cision collective, il est d\u2019autres instances n\u00e9cessaires pour permettre l\u2019\u00e9change, le questionnement et la co-\u00e9laboration de mesures utiles pour l\u2019\u00e9l\u00e8ve et l\u2019\u00e9tablissement, cela peut \u00eatre le conseil \u00e9ducatif.<\/p>\n\n\n\n<p>A l\u2019initiative du chef d\u2019\u00e9tablissement, le conseil \u00e9ducatif peut \u00eatre mis en place avant de passer par le conseil de discipline.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Il s\u2019agit d\u2019une instance de recadrage et de r\u00e9flexion qui permet de croiser les regards et les comp\u00e9tences autour d\u2019un \u00e9l\u00e8ve dont le comportement est inadapt\u00e9 aux r\u00e8gles de l\u2019\u00e9tablissement et\/ou qui ne r\u00e9pond pas \u00e0 ses obligations scolaires : assiduit\u00e9, retards, tenue en classe, engagement dans le travail.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019objectif n\u2019est pas la mise en place d\u2019une sanction (mais cela peut \u00eatre le cas), mais un plan d\u2019accompagnement afin d\u2019\u00e9viter le renouvellement ou la p\u00e9rennisation d\u2019actes nuisant \u00e0 la scolarit\u00e9 de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019enjeu est que l\u2019\u00e9l\u00e8ve s\u2019interroge sur le sens et les cons\u00e9quences de sa conduite. La composition du conseil \u00e9ducatif est laiss\u00e9e \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation du chef d\u2019\u00e9tablissement qui jugera de l\u2019opportunit\u00e9 des diff\u00e9rents membres appel\u00e9s \u00e0 y si\u00e9ger en fonction de la situation de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n<p>Les parents peuvent y \u00eatre invit\u00e9s pour tisser une alliance \u00e9ducative constructive.<strong><br><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Le conseil de discipline<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Dans le r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement Saint-Joseph, un conseil de discipline peut \u00eatre organis\u00e9 comme r\u00e9ponse \u00e0 des sanctions possibles.<\/p>\n\n\n\n<p>Le conseil de discipline correspond \u00e0 une transgression des interdits fondamentaux dans une \u00e9cole : exemples&nbsp;: ne pas frapper &#8211;&nbsp; ne pas voler \u2013 ne pas racketter \u2013 ne pas intimider ou menacer \u2013 ne pas harceler \u2013 ne pas attenter \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique (attouchements) \u2013 ne pas attenter \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 morale (moqueries, humiliations, \u2026) &#8211; ne pas injurier un adulte ou une transgression r\u00e9p\u00e9t\u00e9e et r\u00e9currente.<\/p>\n\n\n\n<p>Avant d\u2019arriver \u00e0 la mise en place d\u2019un conseil de discipline, le r\u00e8glement int\u00e9rieur mentionne les sanctions prises par les adultes en fonction des faits commis.<\/p>\n\n\n\n<p>(sauf en cas d\u2019une transgression grave \u2013 cf. interdits ci-dessus).<\/p>\n\n\n\n<p><strong><em><u>PROCEDURES<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><strong>Convocation \u00e0 un conseil de discipline<\/strong> (avec pr\u00e9sentation des faits, l\u2019explication de la proc\u00e9dure et les possibles sanctions \u00e0 venir) \/ 5 jours ouvr\u00e9s avant le conseil :<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>&#8211; Parents et enfant<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Membres du conseil (le CE, un ou deux repr\u00e9sentants de l\u2019APEL, des repr\u00e9sentants des enseignants, \u00e9ventuellement d\u2019autres personnes concern\u00e9es selon la situation)<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><strong>Partie 1 (environ 1h) : en pr\u00e9sence des parents et de l\u2019enfant <\/strong><strong><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>&#8211; D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire pour prendre note des \u00e9changes<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Pr\u00e9sentation par le CE des faits, explication de la proc\u00e9dure, rappel du r\u00e8glement int\u00e9rieur avec les sanctions possibles<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Paroles aux diff\u00e9rents acteurs ayant constat\u00e9 les faits<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Paroles aux parents et \u00e0 l\u2019enfant<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Echanges entre tous les participants<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 2 (environ 30 min) : sans la pr\u00e9sence des parents et de l\u2019enfant<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Echanges entre tous les participants<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Conclusion de l\u2019avis du conseil<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 3 : D\u00e9cision du chef d\u2019\u00e9tablissement. Celui-ci peut suivre ou non l\u2019avis du conseil. Le<\/strong> lendemain ou deux jours plus tard :<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 4 : Information de la d\u00e9cision aux participants du conseil de discipline<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 5 : Information orale et \u00e9crite aux parents de l\u2019enfant concern\u00e9 (avec accus\u00e9 de r\u00e9ception)<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 6 : Informations aux enseignants<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 7 : Information succincte de la d\u00e9cision (sans explication des motifs) aux enfants et aux parents de la classe<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 8 : Information \u00e0 l\u2019IEN<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Partie 9 : En cas d\u2019exclusion d\u00e9finitive, recherche d\u2019une place dans une \u00e9cole et proposition de cette place aux parents<\/strong> qui ont la libert\u00e9 de scolariser ensuite leur enfant o\u00f9 ils veulent.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Composition du conseil de discipline<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Le conseil de discipline est pr\u00e9sid\u00e9 par le chef d\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n<p>Il comprend des membres permanents et des membres de la communaut\u00e9 \u00e9ducative concern\u00e9s par le cas examin\u00e9 (parents, \u00e9l\u00e8ves d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s, professeur principal de la classe, etc.).<\/p>\n\n\n\n<p>Les membres permanents sont : \u2013 le chef d\u2019\u00e9tablissement qui pr\u00e9side ; \u2013 des repr\u00e9sentants des enseignants ; \u2013 le pr\u00e9sident de l\u2019APEL ou son repr\u00e9sentant (ou deux repr\u00e9sentants de l\u2019Apel)<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsqu\u2019il d\u00e9lib\u00e8re sur un cas, le conseil de discipline comporte aussi, avec voix consultative et sans qu\u2019ils participent \u00e0 la d\u00e9lib\u00e9ration et \u00e0 la d\u00e9cision finales \u2013 toute autre personne invit\u00e9e par le chef d\u2019\u00e9tablissement en fonction de son expertise ou capable d\u2019\u00e9clairer les faits.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><u>Fonctionnement du conseil<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n<ol type=\"a\">\n<li><em>Convocation<\/em><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Le chef d\u2019\u00e9tablissement convoque par courrier au minimum cinq jours ouvr\u00e9s \u00e0 l\u2019avance :<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 l\u2019\u00e9l\u00e8ve en cause, ses parents (ainsi que la personne concern\u00e9e s\u2019il s\u2019agit d\u2019une agression envers un adulte de l\u2019\u00e9cole par exemple) ;<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 toute personne qu\u2019il juge utile d\u2019entendre ;<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 les membres du conseil de discipline en les informant du nom de l\u2019\u00e9l\u00e8ve en cause et des griefs form\u00e9s \u00e0 son \u00e9gard.<\/p>\n\n\n\n<p>N. B. : Avant de fixer la date du conseil, le chef d\u2019\u00e9tablissement s\u2019assure de la disponibilit\u00e9 de la famille de l\u2019\u00e9l\u00e8ve concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><em>Notification des griefs<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9l\u00e8ve et ses parents re\u00e7oivent par \u00e9crit la communication des griefs retenus. Cette communication est faite en temps utile, au moment de la convocation, et de toute fa\u00e7on, avant la r\u00e9union du conseil de discipline afin que l\u2019\u00e9l\u00e8ve ou ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux soient en mesure de faire des observations. Les parents d\u2019un \u00e9l\u00e8ve mineur ont le droit d\u2019\u00eatre entendus, sur leur demande, par le chef d\u2019\u00e9tablissement avant le conseil de discipline, et \u00e9videmment par le conseil de discipline (\u00e9tape 1 de la proc\u00e9dure).<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><em>D\u00e9lib\u00e9ration<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>&nbsp;L\u2019\u00e9l\u00e8ve concern\u00e9, les personnes qui l\u2019assistent ou celles qui ont \u00e9t\u00e9 convoqu\u00e9es par le chef d\u2019\u00e9tablissement pour \u00eatre entendues ne participent pas \u00e0 la d\u00e9lib\u00e9ration finale. Les membres du conseil de discipline sont tenus \u00e0 l\u2019obligation de confidentialit\u00e9. Un proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance, sign\u00e9 du chef d\u2019\u00e9tablissement, est \u00e9tabli.<\/p>\n\n\n\n<p>Il comporte la feuille d\u2019\u00e9margement de toutes les personnes pr\u00e9sentes.<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><em>D\u00e9cisions<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Le chef d\u2019\u00e9tablissement prend la responsabilit\u00e9 de la d\u00e9cision apr\u00e8s avoir recueilli l\u2019avis du conseil de discipline, et seules les sanctions pr\u00e9vues par le r\u00e8glement int\u00e9rieur peuvent \u00eatre prononc\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>On veillera \u00e0 ce que celles-ci soient diversifi\u00e9es et gradu\u00e9es afin de permettre la meilleure adaptation \u00e0 chaque cas.<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li><em>Notification de la d\u00e9cision<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>La d\u00e9cision prise par le chef d\u2019\u00e9tablissement (un ou deux jours apr\u00e8s le conseil de discipline) est notifi\u00e9e aux parents de l\u2019enfant par un courrier recommand\u00e9 explicitant la motivation de la sanction. En cas d\u2019exclusion d\u00e9finitive, le chef d\u2019\u00e9tablissement a l\u2019obligation d\u2019aider les parents \u00e0 retrouver une inscription dans un autre \u00e9tablissement. L\u2019Inspecteur est inform\u00e9 de la situation.<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE L\u2019\u00e9cole Saint-Joseph est une \u00e9cole catholique sous contrat avec l\u2019Etat, elle accepte tous les \u00e9l\u00e8ves dont les familles reconnaissent et acceptent son [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/195"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=195"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/195\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":803,"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/195\/revisions\/803"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ecolesaintjosephdardilly.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=195"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}